La couche d'information identifie l'ensemble des forêts relevant du régime forestier dans le département des Bouches-du-Rhône.

Identification de la ressource

Identificateur :	fr_http://www.onf.fr/mediterranee/_forêts_relevant du_régime_forestier
Catégorie thématique :	environment
Thème INSPIRE :	Services d'utilité publique et services publics
Mots clés :	forêts; régimes; forestiers
Délimitation géographique :	Lat. N/S : 51.09 / 41.36 , Long. O/E : -5.79 / 9.56
Résolution spatiale :	1/25000
Date de création :	2010-06-20
Date de publication :	2017-06-15
Dernière mise à jour :	2017-06-15
Étendue temporelle :	Du au
Généalogie de la ressource :

Points de contact

Contact sur les métadonnées :	Office National des Forêts - Méditerranée, Agence Interdépartementale Bouches-du-Rhône / Vaucluse 46, Avenue Paul Cézanne, CS 80411 Aix-en-Provence Cedex 02 13097 France luc.venot@onf.fr
Responsable de la ressource :	Office National des Forêts - Méditerranée, Agence Interdépartementale Bouches-du-Rhône / Vaucluse 46, Avenue Paul Cézanne, CS 80411 Aix-en-Provence Cedex 02 13097 France luc.venot@onf.fr
Autre contact :	S.D.I.S. 13 - Administrateur départemental 1, Avenue de Boisbaudran - ZI la Delorme Marseille 13326 France contact.admin13@valabre.fr

Contraintes d'accès et d'utilisation

Restrictions d'accès public :	L124-5-II-2 du code de l’environnement (Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Article 13.1.c)
Conditions d'utilisation :	Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour.
Limites d'utilisation :

Accès à la ressource

	http://www.sig-dfci.org/
	http://www.sig-dfci.org/catalogue.php/
	http://www.sig-dfci.org/

Informations sur les métadonnées

Restrictions d'accès public :	L124-5-II-2 du code de l’environnement (Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Article 13.1.c)
Conditions d'utilisation :	Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour.

Informations sur la ressource

Type de représentation spatiale :	vector
Système de référence temporelle :	RGF93 / Lambert-93
Encodage de la ressource :	ESRI Shapefile, version